Déposée le 19 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPICE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICE domicilié(e) 75 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 791 395 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque EPICE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPICE, Société à responsabilité limitée - 75 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 429791395
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; albums ;
Sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs à dos ; cartables ; trousses (vides) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, étagères de bibliothèques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, présentoirs pour journaux, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier) ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier ; étiquettes en tissu ; doublure (étoffes) ; serviettes en matières textiles ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
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